Présidé par M.Blanchard IA DSDEN

1. Approbation du PV du 4 novembre 2003
M. Gertosio FSU remercie pour la qualité du travail fourni.

2. Presentation des travaux du groupe départemental sécurité-risques majeurs.
Intervention de M. Foti IEN Nice IV

Mission du groupe :

• Accompagner les pratiques de prévention des risques.
• Améliorer la prise de conscience des risques pour les elèves et les enseignants.
• Intégrer l'action de l'école
  Ceci dans un souci de cohérence, mais il en ressort une vive inquiétude des chefs d'établissements.
  Réponse : ce plan est en attendant les secours.

Des actions ont deja été engagées comme :

• Des outils mis a disposition, des livrets.
• Il y a le site internet de l'inspection académique.
• 9 heures de formation pour les nouveaux directeurs, 3 heures pour les directeurs stagiaires
• Stage de 4 j sur les Risques Majeurs à l'ensemble des circonscriptions du département.
• Il existe au niveau de la préfecture, un livret et pour les communes des documents d'informations communaux.

Au rectorat concernant la mise en place des PPMS a été crée la Cellule Vie scolaire.
A ce jour sur 69 clg du département, 44 ont répondu et 30 sont sur des actions engagées.
Sur 35 lycées, 15 ont répondu et 7 ont engagé une réflexion.

Il existe une liste de plan de prévention par commune où les risques sont identifiés de 0 à 4.
Maintenant il reste à harmoniser les risques et les plans avec les communes, le conseil général et la région.

M. Gertosio propose l'utilisation de la journée de pré-rentrée pour informer et former les personnels :
1 aux conditions de sécurité ( cf tableau de bord des taches d'hygiène et sécurité )
2 connaissance de l'environnement proche de l'établissement.

3. Questions posées par les organisations syndicales

• Accidents du travail enseignants du 1er degré (intervention du docteur Bertolissio)
  Depuis 94, l'Education Nationale est en dessous de la moyenne par rapport aux autres ministères quant aux accidents 2.5 % pour 3.4 %.
  Ce sont essentiellement des chutes et des accidents de trajet
• Légionellose et climatisation  (intervention de Daniel Bonnotte ingénieur CHU de Larchet)
  La Légionella est une bactérie présente dans les eaux froides. Conditions de développement 25°C<Température<50°, eau stagnante. Milieu nourissant le tartre, la corrosion. Les personnes le plus réceptrices : personnes agées et hommes. Les maladies associées sont la fièvre de Pontiac : sorte de grippe et les pneumonies
  Par rapport à ces données et les textes en vigueur qui datent de la circulaire du 4 juin 2002
  Comment maitriser le risque ?
  Bonne conception et bonne connaissance des installations et diagnostic
  Mise en oeuvre de bonnes pratique d'entretien et de maintenance
  Actions a trois niveaux :
• Eviter la stagnation.
  Quid des vestiaires sportifs ?
  Le risque majeur apparait dans les douches. Cas récent de contamination dans des vestiaires sur une installation.
  Donc il faut purger au moins une fois par semaine et après les vacances
• Lutter contre l'entartage et la corrosion c'est à dire faire vérifier les installations
• Maitriser la température avec  préférence à la production instantanée. Si production avec stockage alors T° ballon>55°C élévation quotidienne>60° T° réseau >50°C T° eau délivrée<50°C

Intervention de M. Chiavus
Voir dans les conventions tri partites les conditions d'entretien des locaux sanitaires et sensibiliser à l'entretien des vestiaires.
Peut être une circulaire bientôt dans ce sens.

• Formation ACMO

Vers une indemnité pour 2004, le taux de désignation est de 98%
Il reste 25% de non formés  : profil 50% de technicien ouvrier TOS, 20% personnel de gestion, 9% enseignant, 7% santé

Muriel Bisacionni